Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)
International Atomic Energy Agency (IAEA)
Logo de l'Agence internationale de l'énergie atomique
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Organe de l'ONU
Type d'organisation Assemblée générale des Nations unies
Acronymes AIEA, IAEA
Directeur général Drapeau de l'Argentine Rafael Grossi (en)
sous-Chef
Statut Active
Membres
Siège Vienne (Autriche)
Création 1957
Site web iaea.org/fr
Organisation parente ONU

L'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) — anglais International Atomic Energy Agency (IAEA) — est une organisation internationale[1], sous l'égide de l'ONU. Elle rend un rapport annuel à l'assemblée générale des Nations unies et à chaque fois que demandé par le Conseil de sécurité. Fondée en 1957 et basée au Vienna International Centre à Vienne (Autriche), elle cherche à promouvoir les usages pacifiques de l'énergie nucléaire et à limiter le développement de ses applications militaires.

Le budget de l'année 2014 est de 342 millions d'euros.

L'AIEA a obtenu le prix Nobel de la paix en 2005.

Histoire

Siège de l'AIEA, Vienne, Autriche.

Le , l'assemblée générale des Nations unies (ONU), sur proposition des puissances occidentales, met sur pied la Commission à l'énergie atomique, pour aider à réfléchir aux mesures d'urgence visant à contrôler l'énergie nucléaire et à réduire les armes nucléaires[2].

Bernard Baruch présenta le le plan Baruch, une version modifiée du plan Acheson-Lilienthal, à la Commission, qui proposait un contrôle international de la toute nouvelle énergie atomique. Mais l'Union soviétique rejeta l'offre qu'elle jugeait inéquitable car les États-Unis possédaient déjà l'arme atomique.

Le , Dwight D. Eisenhower, président des États-Unis, propose dans le discours Atoms for Peace, prononcé devant l'Assemblée générale des Nations unies, la création d'une agence internationale chargée de contrôler l'utilisation des matières nucléaires.

En 1955, une conférence internationale est organisée sur le thème des usages pacifiques de l'énergie atomique sous l'égide de l'ONU[3] ; elle donnera lieu à la publication de six volumes sur les utilisations pacifiques de l'énergie atomique, dont le 6e et dernier tome (publié en 1958) est consacré aux usages de l'énergie atomique dans l'agriculture et l'alimentation[4].

Le statut de l'AIEA[5] est approuvé le par 81 pays, il lui donne la responsabilité du contrôle de la bonne application de la sécurité et de la protection des personnes ainsi que du transfert des technologies nucléaires.

L'agence entre officiellement en fonction le .

De 1957 à 1962, alors que l'ONU promeut via l'AIEA les usages pacifiques du nucléaire, via notamment une seconde conférence sur ces usages pacifiques en 1958[6], les tensions entre les deux superpuissances, les États-Unis et l'URSS, rendent l'application du statut de l'AIEA impossible. Il faut attendre la crise des missiles de Cuba pour que les deux superpuissances commencent à vouloir contrôler leurs armements nucléaires.

En 1961, l'AIEA ouvre un laboratoire d'analyse à Seibersdorf, en Autriche. La même année, l'AIEA signe des accords de coopération avec Monaco et l'Institut océanographique de Monaco dirigé par Jacques-Yves Cousteau. Ces accords ont pour but d'effectuer des recherches sur les effets de la radioactivité en milieu marin. Cela aboutit à la création du Laboratoire de l'environnement marin de l'agence internationale de l'énergie atomique (AIEA-LEM), le .

En 1968, avec la ratification du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), l'AIEA devient le responsable de la surveillance de la bonne application du traité. Ce traité empêche les États signataires d'augmenter leur nombre d'armes nucléaires et pour ceux qui n'en ont pas de chercher à en avoir.

À la suite des chocs pétroliers dans les années 1970, plusieurs pays envisagent d'utiliser massivement l'énergie nucléaire pour leurs besoins énergétiques, l'AIEA voit donc accroître le nombre de ses contrôles.

L'accident nucléaire de Three Mile Island, en 1979, et principalement celui de Tchernobyl, en 1986, arrêtent de nombreux pays dans leur volonté d'utiliser l'énergie nucléaire. À la suite de ces catastrophes, l'AIEA augmente ses efforts dans le domaine de la sûreté nucléaire sans remettre en question ses objectifs.

À la suite de la découverte, en 1991, du programme nucléaire clandestin irakien, différents gouvernements décident d'augmenter les moyens et le rôle de l'AIEA dans le contrôle de l'armement nucléaire.

L'AIEA intervient en 2003 lors des contrôles qui précédent la guerre d'Irak. En plus de l'Irak et de sa surveillance du respect du TNP, l'AIEA compte en des programmes :

En 2012, Yukiya Amano et l'Agence ont préparé la conférence ministérielle post-Fukushima de l’AIEA prévue au Japon du 14 au , inscrivant cette conférence dans le Plan d’action de l’AIEA sur la sûreté nucléaire demandé en par la Conférence ministérielle sur la sûreté nucléaire à la suite de l'accident nucléaire de Fukushima. ce plan a été adopté en par le Conseil des gouverneurs puis approuvé par la 55e conférence générale par l'ensemble des États membres[7]. Il inclut les tests de résistance réalisés en Europe et une analyse des retours d'expérience de la catastrophe de Fukushima, de la gestion de cette crise, avec l'ambition d'une coopération internationale renforcée[8] qui doit être mise en œuvre[9], avec l'aide de 2 experts français « mis à disposition de l'Agence à titre gracieux » par l'IRSN et Areva[8]. Selon l'AIEA (mi-2012)[9], Les enseignements tirés de l’accident de Fukushima qui sont applicables à la mise en place d’une nouvelle infrastructure sont « intégrés dans les orientations de l’Agence, par exemple dans les documents intitulés Evaluation of the Status of National Nuclear Infrastructure Development (no NG-T-3.2 de la collection Énergie nucléaire de l’AIEA), Milestones in the Development of a National Infrastructure for Nuclear Power (no NG-G-3.1 de la collection Énergie nucléaire de l’AIEA) et National Position for a Nuclear Power Programme ». Et dans ce cadre, un nouveau guide de sûreté a été publié en 2012[10]. L'AIEA a aussi mis en place un service d’examen de la formation théorique et pratique (ETReS) pour « aider les États Membres à établir et maintenir un programme durable et adéquat de formation théorique et pratique à la sûreté nucléaire conforme aux normes de sûreté de l’Agence et aux bonnes pratiques internationales »[9] et a publié un nouveau document ainsi que des matériels de formation connexes destinés aux personnes chargés d’informer le public et les médias en cas de crise[11].

Fonctions et objectifs

Le statut de l'AIEA fixe les objectifs et fonctions de l'Agence[12], son rôle est d'assurer un usage sûr et pacifique des technologies et des sciences liées au nucléaire.

L'AIEA exerce cette mission avec les fonctions suivantes :

  • inspections des installations existantes pour s'assurer de leur usage pacifique ;
  • informations et publications de standards pour la stabilité et la sûreté des installations nucléaires ;
  • liens pour la recherche d'applications et utilisations pacifiques des activités nucléaires.

Organes de direction

Les principaux organes de l'AIEA sont :

Secrétariat

Le Secrétariat est constitué d'équipes de professionnels et de services généraux dirigés par le directeur général. Il est composé de 2 212 personnes venant de plus de 90 pays différents. Ces personnes travaillent principalement dans les différents bureaux de l'AIEA (Vienne, Genève, New York, dans le laboratoire de Seibersdorf, etc.). Le secrétariat est composé de six départements :

  • Administration
  • Recherche et application du nucléaire
  • Énergie nucléaire
  • Sécurité et protection nucléaire
  • Coopération technique
  • Contrôleurs et vérification

Directeur général

Le directeur général est responsable de la mise en application des actions décidées par la Conférence générale et le conseil des gouverneurs. Il est choisi par le conseil et approuvé par la conférence pour un mandat de quatre ans renouvelable.

Liste des directeurs généraux
Période Nom
1 Drapeau : États-Unis W. Sterling Cole
2 Drapeau : Suède Sigvard Eklund
3 Drapeau : Suède Hans Blix
4 Drapeau : Égypte Mohamed el-Baradei
5 Drapeau : Japon Yukiya Amano[13].
Drapeau : Roumanie Cornel Feruta (intérim)[14]
6 Depuis le

Il est composé du directeur général et de six directeurs généraux adjoints pour les six départements du Secrétariat.

Conférence générale de l'AIEA

États membres de l'AIEA.

Le rôle et la composition de la Conférence générale sont définis dans l'article 5 du Statut de l'AIEA[16].

La Conférence se compose de tous les États membres, au nombre de 158 en [17]. Tous reçoivent un droit de vote. Les questions budgétaires, d'amendement des statuts ou de suspension des privilèges d'un des membres requiert une majorité des deux-tiers. Les autres questions requièrent une simple majorité.

La conférence a lieu normalement une fois par an, au mois de septembre. Son rôle est d'approuver le programme et le budget de l'agence proposés par le Conseil. Celle-ci peut aussi demander des comptes sur les programmes en cours auprès du Conseil. Lors de chaque rassemblement, un président est élu pour la durée de la conférence et ce pour assurer la bonne tenue des débats.

La fonction principale de cette conférence est de servir de forum pour débattre des politiques et actions en cours. Les différents organes de l'AIEA peuvent ajouter à l'ordre du jour les sujets qu'ils souhaitent discuter. Le rôle de la conférence est quasiment similaire à celui de l'Assemblée générale des Nations unies.

Début 2020, 171 des 193 États membres de l'ONU[18] sont membres de l'AIEA. Cependant, l'adhésion de certains pays n'est pas encore effective s'ils n'ont pas ratifié tous les traités nécessaires à une adhésion pleine et entière.

En 2004, la Mauritanie adhère à l'organisation. En 2005 le Tchad adhère, suivi en 2006 par Belize, le Malawi, le Monténégro et le Mozambique. Le Cap-Vert reçoit une invitation en 2007 mais n'a toujours pas de statut effectif. En 2008, le Népal et Palau deviennent membres. En 2009, Bahreïn, le Burundi, la République du Congo, le Lesotho et l'Oman deviennent membre en même temps le Cambodge qui redevient membre de l'organisation au . Le Swaziland reçoit une invitation à adhérer en 2010, il adhère officiellement en 2013. En 2011, le Laos devient membre de l'organisation alors que les Tonga reçoivent une invitation à adhérer. La Dominique adhère en 2012 tout comme les Fidji, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, le Rwanda, le Togo et Trinité-et-Tobago. Saint-Marin reçoit une invitation à adhérer en 2012 et son adhésion devient effective l'année suivante tout comme l'adhésion du Swaziland. En 2013, les Bahamas et le Brunei sont invitées à adhérer, ce qui est fait en 2014. En 2014, les Comores sont invités à adhérer. Djibouti, le Guyana, les Vanuatu, Antigua-et-Barbuda et la Barbade adhèrent en 2015. Le Turkménistan adhère en 2016 alors que et la Gambie reçoit une invitation. Saint-Vincent-et-les-Grenadines adhère en 2017 et la Grenade en 2018. Sainte-Lucie adhère en 2019.

La Corée du Nord qui avait rejoint l'AIEA en 1974, l'a quittée le . Le Cambodge avait quitté l'organisation du au . Parmi les principaux États non membres, on peut citer la Somalie, le Soudan du Sud, la Guinée ou le Bhoutan.

Conseil des gouverneurs

C'est l'article 6 du Statut de l'AIEA qui fixe la composition et le rôle du Conseil des gouverneurs (en anglais Board of Governors)[19].

Au total, 35 membres dont 13 sont désignés par le Conseil sortant et 22 sont élus par la Conférence générale siègent au Conseil. Une certaine représentativité doit être respectée dans l'élection des membres du Conseil. C'est dans ce but que huit zones ont été définies :

Sur les 35 membres, dix sont choisis par le Conseil sortant parmi les États les plus évolués en matière de technologies nucléaires les trois restants sont choisis dans zones géographiques non représentés par les dix premiers. Ces membres ont un mandat d'un an.

Les 22 autres États présents au Conseil des gouverneurs sont élus lors de la Conférence générale des États membres de l'AIEA avec un mandat de deux ans et onze sont élus chaque année. Des clauses imposant une diversité géographique sont également stipulés dans les statuts.

Pour la période 2019-2020, les membres du Conseil sont[20] :

Présidence du Conseil

  • 1990-1991 : Drapeau de la Pologne R. Zelazny
  • 1991-1992 : Drapeau de l'Argentine M. Mondino
  • 1992-1993 : Drapeau de l'Algérie R. Lamamra
  • 1993-1994 : Drapeau de l'Australie Ronald Walker
  • 1994-1995 : Drapeau de l'Inde Rajagopala Chidambaram
  • 1995-1996 : Drapeau des Pays-Bas Joost van Ebbenhorst Tengbergen
  • 1996-1997 : Drapeau du Canada Peter F. Walker
  • 1997-1998 : Drapeau du Japon Yuji Ikeda
  • 1998-1999 : Drapeau de la Slovénie Miroslav Gregoric
  • 1999-2000 : Drapeau du Brésil Sergio de Queiroz-Duarte
  • 2000-2001 : Drapeau du Nigeria I.H. Umar
  • 2001-2002 : Drapeau de l'Australie Max Hughes
  • 2002-2003 : Drapeau du Koweït Nabeela Al-Mulla
  • 2003-2004 : Drapeau de l'Espagne Antonio Núñez García-Saúco
  • 2004-2005 : Drapeau du Canada Ingrid Hall
  • 2005-2006 : Drapeau du Japon Yukiya Amano
  • 2006-2007 : Drapeau de la Slovénie Ernest Petrič
  • 2007-2008 : Drapeau du Chili Milenko E. Skoknic
  • 2008-2009 : Drapeau de l'Algérie Taous Feroukhi
  • 2009-2010 : Drapeau de la Malaisie M. H. Arshad
  • 2010 : Drapeau de la Malaisie Muhammad Shahrul Ikram Yaakob
  • 2010-2011 : Drapeau du Pakistan Ansar Parvez
  • 2011-2012 : Drapeau de l'Italie Gianni Ghisi
  • 2012 : Drapeau de l'Italie Filippo Formica
  • 2012-2013 : Drapeau du Canada John Barrett
  • 2013-2014 : Drapeau de la République socialiste du Viêt Nam Thiep Nguyen
  • 2014-2015 : Drapeau de la Slovaquie Marta Žiaková
  • 2015-2016 : Drapeau du Brésil Laércio Antonio Vinhas
  • 2016-2017 : Drapeau d'Afrique du Sud Tebogo Seokolo
  • 2017-2018 : Drapeau de l'Indonésie Darmansjah Djumala
  • 2018-2019 : Drapeau de la Jordanie Leena Al-Hadid
  • 2019-2020 : Drapeau de la Suède Mikaela Kumlin Granit

Le Conseil des gouverneurs se réunit cinq fois par an, au siège de l'AIEA à Vienne. Les réunions ont lieu en mars, juin, deux fois en septembre (avant et après la Conférence générale) et en décembre. Le conseil est le principal décideur de la politique de l'AIEA. Le Conseil forme ses recommandations pour le budget et les activités soumises à la conférence générale. Il est responsable de la publication des normes et standards de l'AIEA, ainsi que la nomination d'un candidat au poste de directeur général qui est soumis à l'approbation de la Conférence.

Critiques

Affiche Tchernobyl Day, 2011.

L'AIEA s'oppose à l'utilisation militaire de l'énergie nucléaire et soutient l'utilisation civile des centrales nucléaires. Son objectif est le développement de l'énergie nucléaire pour la production d'électricité dans tous les pays membres (actuellement 139 pays).